Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance
/
APPEARANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPEARANCE
SONAUTO (Société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1653993
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque APPEARANCE

Déposée le 4 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPEARANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance domicilié(e) 1 avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, Saint-Ouen l'Aumône, 95005 CERGY-PONTOISE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque APPEARANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

SONAUTOà Directoire et à Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : EXCEED , GARANTIE CERTITUDE , AUPAR , CONVENIENCE , XLE , HIGHLINE , CONCESSION NERF , STOP YAMAHA SERVICE , OSAKA , TOGO


SONAUTO (Société anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance) - 1 avenue du Fief, Z.A. les Béthunes, Saint-Ouen l'Aumône, 95005 CERGY-PONTOISE CEDEX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203170 - Publication au BOPI 1996-07-01

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau